Conditions générales d'utilisation (CGU)

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Richard Szabo, gestionnaire du site "Rencontre du temps"
Hébergeur: Ex2hosting, 700 cartier, Sept-îles (Québec) G4R2V3, Canada
ci-après dénommé "Rencontre du temps", met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Acceptation des CGU

Toute connexion et/ou de son utilisation du site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de "Rencontre du temps" à l’une des adresses URL suivantes https://www.rencontredutemps.com ou https://www.rencontredutemps.be implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Modification des CGU

"Rencontre du temps" se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation et/ou des règles et lois en vigueur dans l'Union Européenne.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site "Rencontre du temps", ainsi que les textes, graphiques, logos et images la composant, sont la propriété de "Rencontre du temps" ou de ses partenaires et ne peuvent en aucun cas être copiés ou imités en tout ou en partie sans l'autorisation écrite de "Rencontre du temps".

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site "Rencontre du temps" par quelque procédé que ce soit, est autorisé pour autant qu'ils ne soient pas modifiés et que leur utilisation soit à des fins personnelles et en aucun cas à des fins commerciales. Tout manquement aux présentes conditions sans l'autorisation préalable et par écrit de "Rencontre du temps" et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toutes publications (objects d'activité, textes, messages et commentaires), y compris les liens hypertextes et images/vidéos qu'ils pourraient contenir, sont fournis telles quelles sous la responsabilité de son auteur. En cas de publication d’un contenu appartenant à un tiers, sans le consentement de celui-ci, l'auteur est seul responsable et accepte de ce fait les poursuites légales qui en découleraient notamment pour cas de violation de droits d’auteur, ou autres droits de la propriété intellectuelle.

L'auteur de publications quelqu'elles soient, objects d'activité, textes, messages et commentaires, sur le site "Rencontre du temps" octroie à "Rencontre du temps" l'autorisation de supprimer, modifier, copier, distribuer, utiliser, éditer, traduire ses publications dans le cadre des activités du site "Rencontre du temps" sans qu'aucune rémunération ne soit perceptible par l'auteur.

Liens hypertextes

Le site "Rencontre du temps" peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site "Rencontre du temps"

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de "Rencontre du temps". Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par "Rencontre du temps" à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de "Rencontre du temps". Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, "Rencontre du temps" se réserve le droit de supprimer un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site "Rencontre du temps"

"Rencontre du temps" n'est en aucun cas responsable du contenu des sites tiers dont les liens hypertextes pourraient être partagés sur ses pages. Il est à l'utilisateur de prendre ses précautions quant à la visite de ces sites tiers.

Responsabilité de "Rencontre du temps" et principe de modération

Les textes, messages et commentaires figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent des membres.

Toutefois, ces textes, messages et commentaires sont susceptibles de contenir des erreurs typographiques et/ou des propos jugés non souhaités.

"Rencontre du temps" se réserve le droit de corriger ou supprimer ces textes, messages et commentaires, dès que ces erreurs et/ou propos sont portées à sa connaissance.

Les textes, messages et commentaires peuvent également être soumis à la modération du site gérée par les membres.

L'utilisation des textes, messages et commentaires disponibles sur ce site se fait sous l'entière et seule responsabilité de l'utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que "Rencontre du temps" puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

"Rencontre du temps" ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des textes, messages et commentaires disponibles sur ce site.

Adresse Ip, géolocalisation et politique de confidentialité

L'utilisateur accepte que son adresse IP soit conservé et géolocalisé dans un but statistique.

L'utilisateur accepte que sa dernière connexion au site "Rencontre du temps" soit géolocalisée et affichée sur son profil et donc visible à tous les membres à des fins de facilités de détection de spammeurs, faux profils et autres profils jugés non souhaitables par les autres membres.

L'utilisateur accepte que ses dernières connexions soit conservées, géolocalisées et affichées, adresses IP comprises, dans un espace personnel qui lui est dédié à des fins de sécurité.

Dans le cadre du service d'envoi de message vers le "futur", l'utilisateur accepte que son adresse IP soit conservée jusqu'au moment de l'envoi du message plus 24 mois à des fins d'identifications personnelles en cas de plainte résultant de l'utilisation abusive ou non appropriée du dit service.

L'utilisateur accepte que ses données personnelles soient conservées pour l'ensemble de sa durée d'utilisation du site, c'est à dire jusqu'à sa désinscription, plus 12 mois pendant lesquels l'utilisateur peut revenir et récupérer ses données sans devoir les fournir à nouveau.

L'utilisateur accepte que son pseudo soit conservé pour toute la durée de vie du site et affiché comme auteur de publication.

Outre les informations fournies par l'utilisateur au travers des formulaires et les adresses IP de connexion, sont encore collectées comme informations le navigateur utilisé et la résolution d'écran à des fins statistiques.

L'utilisateur peut modifier à tout moment ses informations rentrées par formulaire en passant par la page de modification de profil, sauf cas de la date de naissance attestant de la majorité légale de l'utilisateur, "Rencontre du temps" étant un site dont les publications peuvent contenir des propos sexuels et dont l'utilisation peut être assimilée à celle d'un site de rencontre de la part de certains membres.

L'utilisateur peut prendre contact avec "Rencontre du temps" par l'onglet "contact" à tout moment afin de demander la suppression de ses données personnelles.

"Rencontre du temps", seul ayant droit d'accès et seul gestionnaire des différentes informations des utilisateurs, s'engage à garder confidentielles toutes informations personnelles (adresse email, adresse IP, messages - les mots de passe sont hashés et donc non visibles, pas même pour "Rencontre du temps" - ) pouvant identifier une personne, sauf cas du service d'envoi de message vers le "futur" où l'adresse email de l'auteur est fournie aux destinataires avec le message envoyé vers le "futur"

Responsabilité de l'utilisateur

Par son inscription sur le site "Rencontre du temps", l'utilisateur accepte toutes les présentes conditions et s'engage à respecter les points suivants sous peine de bannissement et/ou de poursuites judiciaires si jamais un quelconque problème d'ordre juridique venait à engager la responsabilité de "Rencontre du temps" suite à la non-conformité de ces conditions:

- Il est interdit de tenir des propos ou de publier du contenu illégal aux yeux de la loi, sont considérés illégaux entres autres les contenus suivants : contenu à caractère raciste, contenu diffamatoire, contenu incitant à la haine, à la violence, contenu violant les droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle.
- Il est interdit d'utiliser un nom d'utilisateur insultant, dégradant, agressif ou néfaste à une ambiance correcte sur le site ou un nom d’utilisateur trompeur tel que "Admin". - Il est interdit de tenir des propos insultants, dégradants, agressifs ou néfastes à l'encontre d'un utilisateur, d'un groupe d'utilisateurs ou d'une ambiance correcte sur l'ensemble du site.
- Il est interdit de commettre des actes de piratage informatique ou de "hacking" à l'encontre de Rencontre du temps, de même que d'utiliser ses services pour des actions malveillantes du type "phishing" ou autres attaques de nature à voler des informations personnelles et/ou confidentielles. - Il est interdit d'endommager les services de "Rencontre du temps" ou d'affecter significativement ses performances. - Il est interdit de copier, dupliquer, vendre une quelconque partie de ce site. - Cette liste étant non exhaustive, il est fait appel au bon sens de l'utilisateur pour discerner ce qui peut être publier de ce qui ne le peut pas.

En outre, l'auteur de publication s'engage à le faire dans les parties dédiées du site sous les catégories et sous-catégories correspondantes à sa publication.

Remarque concernant les activités "Futur Ensemble" payantes: L'auteur de publications d'activités majoritairement payantes dont il est directement bénéficiaire, que ce soit sous forme pécuniaire, publicitaire ou autre, dans le cadre de ce qui peut être considéré comme un emploi, est prié de faire ses publications sous un compte ASBL, "groupe citoyen", indépendant ou autre professionnel afin que les membres utilisateurs particuliers puissent prendre conscience directement de la nature associative ou professionnelle de l'auteur et donc de ses activités.

Charte de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à respecter un code de bonne conduite, sous peine de bannissement, aussi bien dans ses messages publiques que dans ses messages privés à destination des autres membres et s'engage par conséquent à respecter les points suivants:

- Pas d'envoi de messages de type "spam" avec une adresse [email protected] ou de type "Homme cherche femme etc..." dés le premier contact publique ou privé.
- Pas de harcèlement de membres. Si un membre demande à ne pas ou à ne plus être contacté, son choix est à respecter.
- Il est généralement de meilleur ton d'avoir déjà rencontré physiquement un membre lors d'une activité avant de lui envoyer un message qui peut être considéré comme racoleur.
- Il est bon de demander l'accord d'un organisateur d'activité en cas de volonté de et avant copie du texte d'une activité dont on n'est pas l'auteur.
- L'utilisateur s'engage à écrire de manière claire et compréhensible pour chacun, le langage SMS/abrégé est donc proscrit.
- Cette liste étant non exhaustive, il est fait appel au bon sens de l'utilisateur pour discerner ce qui peut rentrer dans le cadre d'un code de bonne conduite de ce qui ne le peut pas.

En outre, tout utilisateur faisant l'objet d'un trop grand nombre de mise en indésirable fera automatiquement l'objet d'un bannissement sans avertissement.

Service d'envoi de message vers le "futur"

Le service n'est aucunement garanti mais "Rencontre du temps" s'efforce d'envoyer les messages en temps et en heure pour la durée de vie du site.

Publication d'activités "Futur Ensemble"

L'auteur de la publication de l'activité est légalement et juridiquement seul et unique responsable de cette activité, de sa gestion et des conséquences éventuelles dues à une mauvaise gestion. A aucun moment l'auteur et sa publication n'engageront la responsabilité du site "Rencontre du temps".

Les activités payantes dont l'auteur est directement bénéficiaire, que ce soit sous forme pécuniaire, publicitaire ou autre, dans le cadre de ce qui peut être considéré comme un emploi, doivent être publiées sous forme "d'idées" afin qu'elles puissent être reprises et gérées en tous cas par des membres non bénéficiaires devenant ainsi "organisateurs officiels" des dites activités.

Accès au site

"Rencontre du temps" s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de "Rencontre du temps", et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, "Rencontre du temps" ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n'est prévu aucune assistance technique vis à vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de "Rencontre du temps" ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce site et/ou d'utilisation des services.

Par ailleurs, "Rencontre du temps" peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L'utilisateur reconnaît et accepte que "Rencontre du temps" ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.

"Rencontre du temps" se réserve en outre le droit de bannir ou d'interdire l'accès au site à quelques membres que soit sans explication et sans avertissement d'aucune sorte.

Politique des cookies

"Rencontre du temps" stocke des informations sur les préférences utilisateur sur son propre ordinateur dans un fichier de petite taille appelé cookie.

Un cookie est un petit fichier de données qu'un site web demande à un navigateur de stocker sur l'ordinateur ou l'appareil mobile. Le cookie permet au site web de se souvenir de ses actions ou de ses préférences au fil du temps.

Vous pouvez supprimer tous les cookies déjà présents sur votre ordinateur et configurer la plupart des navigateurs pour empêcher leur insertion. Toutefois, si vous procédez ainsi, vous devrez peut-être ajuster manuellement certaines préférences à chaque fois que vous visitez un site, et certains services et fonctionnalités risquent de ne pas fonctionner.

La plupart des navigateurs prennent en charge les cookies, mais vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser et les supprimer à tout moment. Vous pouvez trouver ici des instructions permettant de le faire sur différents navigateurs.

Utilisation des cookies et Règles de confidentialité

"Rencontre du temps" utilise des cookies pour différentes finalités :

- Un cookie de connexion automatique pour identifier l'utilisateur déjà inscrit et lui permettre de se connecter au site plus rapidement, sans avoir à taper son nom d'utilisateur et mot de passe à chaque connexion.
- Un cookie d'identifiant de session afin de pouvoir mesurer le nombre de sessions différentes dans l'analyse des statistiques de trafic.
- Un cookie d'identifiant de visiteur afin de pouvoir mesurer le nombre de visiteurs différents ainsi que dans un objectif d'identification de visiteur banni.
- Des cookies pour sauvegarder des préférences de recherches ou d'affichage personnalisé.

Il se peut également que d’autres types de cookies soient créés après votre visite sur "Rencontre du temps". En effet, "Rencontre du temps" peut stocker des cookies propres à différents services autres que ceux de "Rencontre du temps".

- Des services d'analyse de traffic comme Google Analytics ou Quantserve sont utilisés et peuvent stocker des cookies.
- Google Analytics, un service d'analyse d'audience Internet très utilisé qui utilise des cookies pour analyser l'utilisation du site par les utilisateurs. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site web (y compris votre adresse IP) seront transmises à et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation d'un autre site web, compiler des rapports sur l'activité du site Web et fournir d'autres services liés à l'activité du site Web et à l'utilisation d'Internet. Google peut également transférer ces informations à des tiers lorsque la loi l’y oblige ou lorsque ces tiers traitent les informations pour le compte de Google. Google s'engage à ne pas associer votre adresse IP à d'autres données détenues par Google.
- Des fournisseurs et des réseaux publicitaires tiers, y compris Google via Google Adsense, utilisent des cookies publicitaires pour diffuser des annonces en fonction des visites antérieures des internautes sur "Rencontre du temps" ou sur d'autres pages.
- Grâce aux cookies publicitaires, Google et ses partenaires adaptent les annonces diffusées auprès des visiteurs en fonction de leur navigation sur "Rencontre du temps" et/ou d'autres sites web.
- Les utilisateurs peuvent choisir de désactiver la publicité personnalisée dans les Paramètres des annonces. Les utilisateurs peuvent également désactiver les cookies d'un fournisseur tiers relatifs à la publicité personnalisée en consultant le site www.aboutads.info.
- D'autres fournisseurs et des réseaux publicitaires tiers que Google peuvent utiliser des cookies et d'autres identifiants pour collecter des informations permettant de mesurer l'efficacité de la publicité. Les informations ne sont généralement pas personnellement identifiables, à moins, par exemple, que vous leur fournissiez des informations personnellement identifiables via une annonce ou un message électronique. Ils n'associent pas votre interaction avec des sites non associés à votre identité pour vous fournir des annonces basées sur vos centres d'intérêt. Ce site ne fournit aucune information personnelle aux annonceurs ni aux sites tiers. Les annonceurs et autres tiers (y compris les régies publicitaires, les entreprises qui diffusent des annonces et les autres fournisseurs de services qu'ils peuvent utiliser) peuvent supposer que les utilisateurs qui interagissent avec une annonce ou un contenu personnalisé ou cliquent dessus font partie du groupe à laquelle l'annonce s'adresse. En outre, certains cookies tiers peuvent leur fournir des informations vous concernant (tels que les sites sur lesquels des annonces ou des informations démographiques vous ont été présentées) à partir de sources hors ligne et en ligne qu'ils peuvent utiliser pour vous fournir des publicités plus pertinentes et utiles. - Des cookies de réseaux sociaux comme Facebook ou Twitter peuvent également être stockés pour une identification des utilisateurs sur leur réseau et un partage facilité des publications sur ceux-ci.

A noter que l'utilisation ou continuer à utiliser suite à la lecture des CGU du site "Rencontre du temps" implique le consentement à l’utilisation de cookies.

A noter également que l'activation des cookies n'est pas absolument nécessaire pour que le site "Rencontre du temps" fonctionne, mais cela vous fournira une meilleure expérience de navigation.
Les informations relatives aux cookies ne sont pas utilisées pour vous identifier personnellement et ne sont utilisées à aucune autre fin que celles décrites ici.

Partage d'informations

"Rencontre du temps" ne vend pas, ne loue pas et ne divulgue pas à des tiers les informations recueillies ici, sauf comme suit:

(a) Fournisseurs de services affiliés: Ce site a passé des accords avec différents fournisseurs de services affiliés afin de faciliter le fonctionnement du site. Par exemple, le site peut partager vos informations de carte de crédit avec le fournisseur de services de carte de crédit pour traiter votre achat. Tous les fournisseurs de services administratifs utilisés par ce site doivent avoir le même niveau de protection de la vie privée que ce site. Par conséquent, vos informations seront traitées avec le même soin. De plus, par exemple, ce site peut utiliser des services d'analyse ou de marketing tels que Google Analytics, Google Adsense, Taboola ou RevContent, pour lesquels vous consentez inconditionnellement à la collecte.
(b) Lorsque la loi l'exige: ce site peut partager les informations collectées lorsque la loi l'exige, notamment en réponse à une demande émanant des autorités gouvernementales lorsque cette demande est conforme aux exigences légales.
(c) Analyse statistique: ce site peut partager des informations non personnelles et des informations agrégées avec des tiers, y compris, sans toutefois s'y limiter, à des fins publicitaires ou de marketing. Aucune information personnelle ne sera partagée de cette manière.
(d) Transactions: dans le cadre ou lors des négociations de toute fusion, vente d'actifs de la société, financement ou acquisition, ou dans toute autre situation dans laquelle des informations personnelles peuvent être divulguées ou transférées en tant qu'actif d'entreprise.

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Depuis le 25 mai 2018, des nouvelles dispositions dictées par l’Union Européenne sont entrées en application afin de garantir la protection de la vie privée et la transparence d’utilisation des données récoltées à caractère personnel et "Rencontre du temps" n’y échappe pas.

Ceci est donc un rappel de transparence sur l’utilisation des données personnelles qui est faite par les entreprises qui récoltent des données numériques auprès de leurs clients, membres, etc.

La confidentialité et la sécurité des données personnelles a toujours été une priorité pour "Rencontre du temps". Pour ce qui est de l’utilisation des données, sont donc récoltées outre les informations publiées publiquement pour le fonctionnement optimal des sorties et de l'utilisation du site via ses différentes options comme le journal ou l’envoie de mails (newsletter, passage en liste principale, rappel de sortie, mails organisateurs), les seules utilisations des données ont un but :

- statistique : le nombre de personnes connectées par jour ou semaine, le nombre de pages visitées, les pages les plus visitées.
- anti-spam et mieux-être : repérer plus facilement et rapidement les perturbateurs et/ou spammeurs, éventuellement sous différents comptes, afin de les bannir ou leur compliquer la tâche. Sont donc reprises les adresses IP de connexion ainsi que celles initiant une publication.
- Les données ne sont ni transmises à un tiers, ni utilisées à d’autres fins qu’au bon fonctionnement du site.

Règles d'usage d'Internet

L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet, et notamment reconnaît que :

"Rencontre du temps" n'assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n'exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur.

L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo RDT institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l'utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.

L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d'usage ou être protégées par un droit de propriété.

L'utilisateur est seul responsable de l'usage des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.

L'utilisateur reconnaît que "Rencontre du temps" ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit belge, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux belges de la ville de Bruxelles seront seuls compétents pour résoudre ce litige.